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Marques déposées par Bertrand d'Armagnac
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Stelvision
Marque expirée - Marque en non vigueur

Stelvision
Bertrand d'Armagnac

Numéro de dépôt :
3630546
Date de dépôt :
17/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2019
Stelvision de Bertrand d\'Armagnac

Présentation de la marque Stelvision

Déposée le 17 février 2009 par Bertrand d'Armagnac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stelvision »

Le déposant est Bertrand d'Armagnac domicilié(e) 16 rue Saint Léon - 31400 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bertrand d'Armagnac domicilié(e) 16 rue Saint Léon - 31400 - TOULOUSE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stelvision est expirée depuis le 17 février 2019.

Bertrand d'Armagnac a également déposé les autres marques suivantes : easyScope


Bertrand d'Armagnac - 16 rue Saint Léon - 31400 - TOULOUSE - France


Bertrand d'Armagnac - 16 rue Saint Léon - 31400 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Inscription le 13 juin 2016 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l'Union européenne n°672076 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-13

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; Equipements (appareils) d'enseignement. ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; dessins ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.